Vous cherchez une place de marché et souhaitez vous présenter au rappel des emplacements disponibles ? Préparez vos justificatifs avant de charger votre véhicule. Un dossier à jour facilite les échanges avec le placier et vous permet de vous concentrer sur votre installation.
Quels documents préparer pour une place de marché ?
1. Votre carte de commerce ambulant, lorsque nécessaire
La carte de commerçant ou d’artisan ambulant permet de justifier votre situation pour les activités auxquelles elle s’applique. Certaines situations sont dispensées, notamment lorsque l’activité est exercée uniquement sur les marchés de la commune de domiciliation ou pour certains producteurs vendant leur propre production.
Pour une première demande ou un renouvellement, rapprochez-vous de la CCI ou de la CMA compétente. Consultez les
pour connaître les pièces adaptées à votre situation.
2. Un justificatif d’immatriculation de votre entreprise
Selon votre statut, préparez un extrait K, un extrait Kbis ou un justificatif d’immatriculation au Registre national des entreprises (RNE). Le Kbis n’est donc pas le seul document possible.
Vérifiez la date de validité demandée par l’organisateur : un document récent peut être exigé. Pour retrouver les informations de votre entreprise, consultez
.
3. Une attestation d’assurance adaptée
Une attestation d’assurance pour l’occupation de l’espace public fait partie des pièces prévues pour une demande d’emplacement. Vérifiez avec votre assureur que le document et les garanties correspondent à votre activité, au lieu d’exposition et aux exigences du marché.
Relisez notamment le nom de l’assuré, les activités déclarées et les dates de couverture. Un document expiré ou établi pour une autre activité risque de ne pas répondre à la demande du placier.
Comment se passe le rappel des places disponibles ?
Les modalités d’attribution d’un emplacement à la journée sont définies localement. Avant votre déplacement, demandez au service des marchés l’horaire du rappel, le point de rendez-vous et la façon de vous inscrire.
Se présenter avec un dossier complet ne garantit pas l’attribution d’une place. La disponibilité des emplacements et le règlement applicable restent déterminants. Pour occuper le domaine public, une autorisation est nécessaire et un droit de place peut être dû.
Place de marché : votre liste avant de partir
- Vérifiez que vos justificatifs sont lisibles et à jour.
- Conservez une copie papier et une version numérique facilement accessibles.
- Contrôlez la période de validité de votre assurance.
- Préparez les dimensions de votre stand et les informations sur votre installation.
- Confirmez auprès de la mairie les pièces supplémentaires à fournir : le dossier peut notamment comprendre un plan, un RIB ou des justificatifs propres à votre activité.